Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CREATEL
Numéro de dépôt :
1675520
Date de dépôt :
25/04/1988
Lieu de dépôt :
BREST
Date d'expiration :
25/04/1998
Présentation de la marque CREATEL
Déposée le 25 avril 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KYCOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BREST), la marque française « CREATEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CREATEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1675520.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREATEL est expirée depuis le 25 avril 1998.
KYCOM a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-52